Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU L' ARC SAINT PIERRE
SCEA DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILS

Numéro de dépôt :
4524880
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
CHATEAU L\' ARC SAINT PIERRE de DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU L' ARC SAINT PIERRE

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU L' ARC SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILSTODO domicilié(e) 8 Route du Cabernet - 33640 - PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILS, Monsieur PATRICK DAUBAS domicilié(e) 8 Route du Cabernet - 33640 - PORTETS - France.

La marque CHATEAU L' ARC SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L' ARC SAINT PIERRE arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BIGNON , CHATEAU TOUR BICHEAU , CHATEAU L'ARC SAINT PIERRE , CHATEAU HAUT CANTIROY , SEDUCTION DU CHATEAU TOUR BICHEAU , CHATEAU TOUR BICHEAU , CHATEAU HAUT CANTIROY


SCEA DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILS - 8 Route du Cabernet - 33640 - PORTETS - France


SCEA DES VIGNOBLES DAUBAS ET FILS, Monsieur PATRICK DAUBAS - 8 Route du Cabernet - 33640 - PORTETS - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Vins d’appellation d’origine protégée.